Mentions légales

Mentions légales

La société

 

COMQUOI
Adresse : 3 rue Gabrielle Colette - 67800 Bischheim
SARL au capital de 20 000 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Strasbourg sous le numéro 497 815 134 (2007 B 1054),
Siret : 504 967 423 00014
E-mail : contact@comquoi.com
Tél. : 03.88.56.93.61
Fax : 03.88.56.79.88

 

Directeur de publication

 

COMQUOI SARL

 

Hébergeur & design

 

COMQUOI SARL

 

Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés :

 

Les données personnelles collectées sur notre site ont pour objet d'améliorer la qualité des services proposés et de répondre à vos questions.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 aout 2004, les données recueillies par l’intermédiaire de notre site internet ne sauraient, en aucun cas, divulguées à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales autres que COMQUOI et ses filiales.

Dans le cas où COMQUOI serait amenée à vous demander des renseignements ou compléter les données personnelles que la société détient déjà à votre égard, votre réponse n'est en aucun cas obligatoire.

Vous disposez sur vos données d'un droit de modification, de suppression, de rectification et d’accès.

Vous pouvez à tout moment exercer vos droits via l'envoi d'un courriel à contact@comquoi.com.

 

Propriété intellectuelle et droit d’auteur

 

En vertu de l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »

Dès lors, toute reproduction, représentation, diffusion du contenu de ce site (graphisme, logos, photos…) sur tout type de support présent et non envisagé est interdite, sauf autorisation expresse de COMQUOI, et est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civiles et pénales de tout contrevenant.

La mise en place d'un lien hypertexte pointant vers l'adresse http://www.comquoi.com/ est autorisée mis à part pour tout site web contenant des informations à caractère pornographique, xénophobe, politique, religieux, ainsi que tout site contenant des caractères allant à l’encontre des bonnes mœurs et de l’ordre public.

COMQUOI n’est en aucun cas responsable du contenu des sites sur lesquelles il apparait en hyperlien.

De plus, La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes, les noms de produits, les marques citées, les logos ou tout autre élément composant le Site sont la propriété exclusive de la société COMQUOI ou de ses filiales ou, si nécessaire, ont fait l’objet d’une licence ou d’une autorisation expresse de leur propriétaire aux fins de leur représentation.